Le présent site web, accessible à partir de l’adresse URL www.hydropolis.fr (ci-après le « Site Web ») est édité par la SAS HYDROPOLIS, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 380 051 011.
La société Hydropolis est constituée sous la forme d’une SAS.
Le Directeur de la publication du Site Web est M. Daniel Labails.
La gestion du site est assurée par : Karine Plaut.
Le Site Web a été conçu par :
Longrine, 2 place Carnot, 84000 Avignon. tél : 04 90 14 48 48
immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 342 931 854.
L’hébergeur du Site Web est :
Longrine, 2 place Carnot, 84000 Avignon. tél : 04 90 14 48 48
MISE EN GARDE ET RESPONSABILITÉ
Tout visiteur du site www.hydropolis.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site Web. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu’il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les informations nominatives concernent exclusivement les personnes physiques agissant personnellement ou en qualité de représentant légal d’une personne morale. Conformément à la loi 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant par mail à contact@hydropolis.fr ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante : HYDROPOLIS 77 route de Lyon 84000 Avignon, tout en précisant l’objet « Site internet HYDROPOLIS – Droits concernant les données personnelles ».
Le site web HYDROPOLIS collecte des données à caractère personnel relatives à ses utilisateurs dans les cadres décrits ci-dessous. Les données collectées sont uniquement celles fournies par l’utilisateur lui-même lorsqu’il utilise ces services, excepté l’adresse IP qui est enregistrée en plus pour la gestion des cookies.
- Le formulaire d’inscription à la newsletter. Ces données sont conservées dans une base de données et ne servent que dans le cadre d’un échange de courriels ou sms. Si le contact aboutit à une collaboration avec HYDROPOLIS, ces données sont conservées à des fins de gestion de clientèle.
- Les données récoltés en magasin sont conservées dans une base de données après accord du client, dans un cadre d’échange de courriel, téléphonique ou par courrier postal.
L’adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel inclue volontairement par l’Utilisateur afin de s’identifier dans son courrier électronique adressé à SAS HYDROPOLIS ainsi que les adresses IP (Internet Protocol) qui se rapportent à sa connexion Internet sont les seules informations à caractère personnel susceptibles d’être collectées au moyen du Site Web et traitées par SAS HYDROPOLIS (désignées ci-après ensemble comme les « Données à Caractère Personnel »). L’adresse de courrier électronique et toute autre donnée à caractère personnel inclue par l’Utilisateur dans son courrier électronique afin de s’identifier sont collectées à partir du Site Web au moyen d’un lien de type « mailto » qui permet aux Utilisateurs du Site Web d’envoyer à SAS HYDROPOLIS ou à ses membres des courriers électroniques. Ces données ne sont conservées et utilisées qu’aux seules fins de répondre aux courriers électroniques adressés à SAS HYDROPOLIS et à ses membres. Une adresse de courrier électronique valide de l’Utilisateur doit être transmise à SAS HYDROPOLIS afin que celui-ci puisse répondre au courrier électronique envoyé. Toute autre donnée à caractère personnel est facultative. Les données susvisées sont conservées pendant toute la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.
Les adresses IP des Utilisateurs sont conservées par SAS HYDROPOLIS aux seules fins d’examiner les éventuels dysfonctionnements du Site Web, d’assurer la sécurité du Site Web et/ou des serveurs sur lesquels il est hébergé et de procéder à des calculs statistiques anonymisés.
POLITIQUE D’UTILISATION DES COOKIES
Cliquez ici pour gérer les cookies installés par le site www.hydropolis.fr
En quoi consistent les cookies ?
Un cookie est un petit fichier texte, image ou logiciel, qui est placé et stocké sur votre ordinateur, votre smartphone ou tout autre appareil permettant de naviguer sur Internet, lorsque vous consultez notre site et nos services sous réserve des choix que vous avez exprimés et qui vont être utilisés pour reconnaître votre terminal lorsque vous vous connectez à notre site. Ces cookies nous permettent notablement d’établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de faire des études pour en améliorer le contenu. Les informations concernant votre navigation sont effacées ou anonymisées : au bout de 90 jours lorsque ces informations servent à vous adresser des publicités et des contenus personnalisés ; au bout de 6 mois lorsque ces informations servent à établir des statistiques et comptages de fréquentation et d’utilisation des diverses rubriques et contenus de notre site et de nos services. Lorsque vous naviguez sur notre site, vous acceptez par défaut d’installer ces cookies sur votre navigateur. Pour les refuser, vous pouvez configurer les préférences de votre logiciel de navigation (voir explications ci-dessous).
Les cookies tiers. Notre site peut contenir des liens vers ou depuis des sites partenaires et d’autres sites tiers. Si vous naviguez vers un de ces sites, veuillez noter qu’ils possèdent leur propre politique de confidentialité et que notre responsabilité s’arrête au moment où vous quittez notre site. Vérifiez les politiques de confidentialité avant de transmettre vos données personnelles à des sites tiers.
Nous sommes susceptibles d’inclure une application informatique tierce dans certaines des fonctionnalités de notre site ou de nos services, permettant le partage de contenus par les utilisateurs de notre site ou de nos services, tels que les boutons « Partager » ou « J’aime » de Facebook, ou les boutons « Twitter », « LinkedIn », « Instagram », etc.
Le réseau social fournissant une de ces applications est susceptible de vous identifier grâce à ses boutons et à ses propres cookies, même si vous ne les avez pas utilisés lors de votre consultation de notre sites ou de nos services, du seul fait que vous disposez d’un compte ouvert sur votre terminal auprès du réseau social concerné. Nous n’avons aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter ces informations et vous invitons à consulter les politiques de confidentialité de ces derniers.
Si vous souhaitez plus d’informations sur les cookies, leur fonctionnement et leur utilisation, vous pouvez vous rendre sur le site www.cnil.fr .
Les Données à Caractère Personnel collectées et traitées par SAS HYDROPOLIS au moyen du Site Web ne sont pas cédées ou louées, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers. Ne sont pas considérés comme des tiers les filiales, agences ou bureaux Internationaux de SAS HYDROPOLIS.
Chaque Utilisateur justifiant de son identité a le droit de demander à SAS HYDROPOLIS :
- la confirmation que des Données à Caractère Personnel le concernant font ou ne font pas l’objet d’un traitement par SAS HYDROPOLIS ou pour son compte
- des informations relatives aux finalités du ou des traitements, aux catégories de Données à Caractère Personnel traitées et aux destinataires de ces données par SAS HYDROPOLIS.
- des informations relatives aux transferts de Données à Caractère Personnel le concernant envisagés à destination d’un Etat non membre de la Communauté européenne
- La communication, sous une forme accessible, des Données à Caractère Personnel qui le concernent ainsi que de toute information disponible quant à l’origine de celles-ci.
Une copie des Données à Caractère Personnel est délivrée gratuitement à l’Utilisateur, sous réserve qu’une telle demande ne soit pas manifestement abusive, notamment par son caractère répétitif ou systématique. Chaque Utilisateur justifiant de son identité peut exiger que soient, selon les cas, rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les Données à Caractère Personnel le concernant, qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont l’utilisation ou la conservation serait interdite.
Les droits de chaque Utilisateur rappelés ci-dessus s’exercent en écrivant à contact@hydropolis.fr ou à l’adresse suivante : SAS HYDROPOLIS – 77 route de Lyon 84000 Avignon.
Les données à caractère personnel relatives aux collaborateurs de SAS HYDROPOLIS qui sont rendues accessibles sur le Site Web ne peuvent êtres collectées et faire l’objet d’un traitement sans l’accord préalable et écrit de la personne concernée. En particulier, chaque Utilisateur s’interdit de collecter et d’utiliser, de manière manuelle ou automatisée, ces données à caractère personnel pour envoyer des messages publicitaires ou de quelque autre nature qui n’aurait pas de relation avec les activités de SAS HYDROPOLIS et de ses collaborateurs.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site Web, sa structure générale, et chacun des éléments qui le compose, et notamment les textes, articles, lettres d’informations, communiqués, présentations, brochures, illustrations, dessins, graphismes, photographies, programmes informatiques, animations, etc., sont la propriété intellectuelle exclusive de SAS HYDROPOLIS. L’ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.
Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.
Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies reproduites sur le Site Web sont la propriété de leurs auteurs respectifs et ne peuvent être utilisées sans leurs autorisations.
Les Utilisateurs ne sont autorisés qu’à représenter le Site Web sur l’écran de leur ordinateur personnel, imprimer les pages du Site Web pour leur usage personnel et reproduire temporairement les fichiers qui le constituent dans la mémoire cache de cet ordinateur aux seules fins de faciliter la consultation du Site Web.
En particulier et sous réserve des dispositions de l’alinéa précédent, l’Utilisateur n’est pas autorisé à reproduire, représenter, modifier, traduire et/ou adapter, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, le Site Web et chacun des éléments qui le compose, et reproduire et/ou représenter de telles traductions, adaptations et modifications, partiellement ou totalement, à titre onéreux ou gratuit, sans l’accord préalable écrit de SAS HYDROPOLIS.
Par exception aux alinéas précédents, SAS HYDROPOLIS autorise les Utilisateurs à télécharger sur le disque dur de leur ordinateur personnel les lettres d’informations ou les autres documents qui sont mis à la disposition des Utilisateurs sous la forme de fichiers électroniques spécifiquement en vue de leur téléchargement. Ces fichiers ne peuvent être téléchargés qu’à partir de liens hypertextes reproduisant la mention « télécharger ce document ici » ou toute autre mention manifestant l’autorisation donnée aux Utilisateurs de télécharger ces fichiers.
Dans ce cas, et sauf disposition contraire expresse reproduite sur chacun des documents susvisés, l’Utilisateur ne sera autorisé qu’à détenir une copie de ces documents et qu’à imprimer ces documents pour un usage strictement privé. Il s’interdit en particulier de diffuser à des tiers ces documents, y compris par envoi par courrier électronique, par impression et distribution sur un support tangible et par mise à disposition sur un serveur installé sur un réseau public ou privé.
ENTREPRISES OU ORGANISMES CITÉS
Les informations relatives aux événements (agenda, actualités…), aux organismes, aux entreprises et aux personnes sur le site www.hydropolis.fr (et sites connexes) sont constituées et mises à jour sur un mode déclaratif et n’engagent en rien la responsabilité de l’éditeur SAS HYDROPOLIS.
L’utilisation des informations relatives aux entreprises pour des objectifs commerciaux (offres de services, etc.) est interdite.
Leur utilisation massive et récurrente pour un objectif autre que commercial doit au préalable faire l’objet d’une demande d’autorisation.
AUTRES DISPOSITIONS
Le Site Web est réservé à l’usage privé de chaque Utilisateur.
Le Site Web et les données, informations et documents qu’il fournit n’ont qu’une vocation d’information générale sur SAS HYDROPOLIS et ne peuvent en aucun cas être considérés comme constituant un acte de conseil (technique, juridique, comptables, commerciales, fiscales ou financières, …), un démarchage, une sollicitation et/ou une offre de services.
Chaque Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du Site Web et SAS HYDROPOLIS ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations par l’Utilisateur. SAS HYDROPOLIS ne garantit pas que le Site Web sera accessible de manière continue. Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité de SAS HYDROPOLIS. Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site Web et/ou une page quelconque du Site Web et/ou d’un fichier s’y trouvant sans l’accord préalable et exprès de SAS HYDROPOLIS.
CLAUSE ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCES
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
